Bureau Délibératif du 27 septembre 2023




DELIBERATIONS

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/1077Convention de partenariat entre Plaine Commune et l'association Le Lieu Mains d'Oeuvres - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1078Convention de partenariat entre Plaine Commune et l'association Les Voix d'Ici - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1096Convention Campus Condorcet - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1102. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1106Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière entre l'Établissement Public Foncier Ile-de-France (EPFIF), la commune de Villetaneuse et l'Établissement public territorial Plaine Commune - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1111Mandat spécial donné à des élus territoriaux pour un déplacement à Caen le 4 octobre 2023 pour la visite d'une médiathèque - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
BD-23/1116Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et la SCI Péri Garibaldi représentée par Monsieur BOILLOT Luc pour la surélévation du bâtiment sur rue avec l'aménagement des combles afin d'agrandir l'appartement situé au 3ème étage d'environ de 14 m² de surface de plancher sis 81 avenue Gabriel Péri 93400 Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1117Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et Monsieur BESSON Valentin pour la création d'une véranda de 8,45 m² environ de surface de plancher sise 16 rue Alexandre Bachelet 93400 Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1118Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et la SCI D'OLIANN représentée par Monsieur DE MONTGRAND Yoann pour la reconstruction d'un logement à l'identique suite à un incendie environ de 16 m² surface de plancher sise 44 rue de l'Hermet 93400 Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1119Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et Monsieur RONDEAU William pour l'extension d'une pièce supplémentaire de 9 m² environ de surface de plancher sur la terrasse d'un logement sise 50 rue Mathieu 93400 Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1122Versement d'une subvention à l'association "Les Rayons" pour l'organisation d'une ressourcerie éphémère et la préfiguration de la ressourcerie pérenne. - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
BD-23/1131Mandat spécial donné à des élus territoriaux pour un déplacement à Manchester et Londres du 08 au 11 octobre 2023 pour visiter des installations de pointe de tri et de recyclage de déchets ainsi que des équipements olympiques - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
BD-23/1135Conception et adaptation des supports de communication externe de l'établissement public territorial Plaine Commune - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
BD-23/1137Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
BD-23/1138Attribution d'une subvention à l'association Cyclisme Municipal d'Aubervilliers 93 pour soutenir les actions menées en faveur de l'apprentissage du vélo - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1139Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Etudes et Chantiers Ile De France pour soutenir leurs actions en faveur de l'apprentissage du vélo - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
BD-23/1141Projet de réaménagement de l'esplanade de l''hôtel de ville d'Epinay-sur-Seine - PRIR Centre-Ville - Lancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023